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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) une maison sur l'eau
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UNE MAISON SUR L EAU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

UNE MAISON SUR L EAU
une maison sur l'eau, SAS

Numéro de dépôt :
4152988
Date de dépôt :
31/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2025
UNE MAISON SUR L EAU de une maison sur l\'eau

Présentation de la marque UNE MAISON SUR L EAU

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) une maison sur l'eau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UNE MAISON SUR L EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) une maison sur l'eau domicilié(e) 27 rue Henri Rossignol - 91270 - VIGNEUX SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 132 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, une maison sur l'eau, Mme. Maryline BAUCE domicilié(e) 27 rue Henri Rossignol - 91270 - VIGNEUX SUR SEINE - France.

La marque UNE MAISON SUR L EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152988.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNE MAISON SUR L EAU arrivera à expiration en date du 31 janvier 2025.

une maison sur l'eau a également déposé les autres marques suivantes : B BATBAU'BIO


une maison sur l'eau, SAS - 27 rue Henri Rossignol - 91270 - VIGNEUX SUR SEINE - France - SIREN 803132158


une maison sur l'eau, Mme. Maryline BAUCE - 27 rue Henri Rossignol - 91270 - VIGNEUX SUR SEINE - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction navale ;

études de projets techniques ; architecture.